Dernière mise à jour : [date à compléter]

La présente Politique de confidentialité explique comment CEZAM collecte, utilise et protège les données personnelles des utilisateurs du site https://cezam.co/.

CEZAM accorde une importance particulière à la protection des données personnelles et au respect de la vie privée.

Cette politique s’applique à toute personne qui visite le site, effectue une réservation ou contacte CEZAM.

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles est :

CEZAM
Statut juridique : [à compléter]
SIRET : [à compléter]
Adresse du siège social : [à compléter]
Email : [email à compléter]
Téléphone : [numéro à compléter]

Pour toute question relative aux données personnelles, l’utilisateur peut contacter CEZAM à l’adresse suivante :

[email à compléter]

2. Données personnelles collectées

CEZAM peut collecter différentes données personnelles selon l’utilisation du site.

Lors d’une réservation, CEZAM peut notamment collecter :

• le nom et prénom du client ;
• l’adresse email ;
• le numéro de téléphone ;
• les informations liées à la réservation ;
• la formule choisie ;
• la date et l’heure de réservation ;
• les informations nécessaires à l’envoi du code d’accès ;
• les informations liées au paiement ;
• l’historique des échanges avec CEZAM.

Lors de la navigation sur le site, CEZAM peut aussi collecter certaines données techniques.

Ces données peuvent inclure l’adresse IP, le type de navigateur, le terminal utilisé, les pages consultées et les données de mesure d’audience.

3. Finalités de la collecte

Les données personnelles sont collectées pour les finalités suivantes :

• gérer les réservations de casiers ;
• envoyer les confirmations de réservation ;
• transmettre les codes ou informations d’accès ;
• traiter les paiements ;
• assurer le suivi du service client ;
• répondre aux demandes envoyées via le site ;
• gérer les réclamations ;
• prévenir les fraudes et abus ;
• respecter les obligations légales et comptables ;
• améliorer le fonctionnement du site ;
• mesurer l’audience du site, si un outil d’analyse est utilisé.

4. Bases légales du traitement

CEZAM traite les données personnelles uniquement lorsque cela repose sur une base légale valable.

Les bases légales utilisées peuvent être :

• l’exécution du contrat, pour gérer une réservation et fournir le service demandé ;
• l’obligation légale, pour conserver les documents comptables et répondre aux obligations applicables ;
• l’intérêt légitime, pour sécuriser le site, prévenir les abus et améliorer le service ;
• le consentement, notamment pour certains cookies ou communications non essentielles.

5. Caractère obligatoire des données

Certaines données sont nécessaires pour traiter une réservation.

Sans ces données, CEZAM peut ne pas être en mesure de fournir le service demandé.

Les champs obligatoires sont généralement indiqués dans les formulaires concernés.

Les autres données sont facultatives.

6. Destinataires des données

Les données personnelles collectées par CEZAM sont destinées aux personnes et services autorisés.

Elles peuvent aussi être transmises à des prestataires techniques strictement nécessaires au fonctionnement du service.

Ces prestataires peuvent notamment intervenir pour :

• l’hébergement du site ;
• la gestion des paiements ;
• l’envoi d’emails ou de SMS ;
• l’automatisation des confirmations de réservation ;
• la gestion technique des casiers ;
• la maintenance du site ;
• la mesure d’audience, si applicable.

CEZAM ne vend pas les données personnelles des utilisateurs.

7. Prestataires susceptibles d’intervenir

Selon la configuration technique du site, CEZAM peut utiliser différents outils tiers.

Ces outils peuvent notamment inclure :

• un prestataire d’hébergement ;
• un système de paiement sécurisé ;
• un outil d’envoi d’emails ;
• un outil d’envoi de SMS ;
• un outil de réservation ;
• un outil d’automatisation ;
• un outil de mesure d’audience ;
• un outil de sécurité ou anti-spam.

Les noms exacts des prestataires devront être complétés selon les outils réellement utilisés.

Prestataires utilisés : [à compléter]

8. Paiement en ligne

Les paiements réalisés sur le site sont traités par un prestataire de paiement sécurisé.

CEZAM ne conserve pas les données bancaires complètes du client.

Les informations de paiement sont traitées directement par le prestataire de paiement.

Prestataire de paiement utilisé : [Stripe / autre prestataire à compléter]

9. Envoi des codes d’accès

Dans le cadre du service, CEZAM peut envoyer au client des informations liées à sa réservation.

Ces informations peuvent inclure un code d’accès, une confirmation, une durée de validité ou des instructions d’utilisation.

Ces informations peuvent être transmises par email, SMS ou tout autre moyen indiqué lors de la réservation.

Le numéro de téléphone et l’adresse email sont donc nécessaires pour assurer la bonne exécution du service.

10. Durées de conservation

CEZAM conserve les données personnelles uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités prévues.

À titre indicatif, les durées de conservation peuvent être les suivantes :

• données de réservation : durée nécessaire à la gestion du service, puis archivage limité ;
• données liées à la facturation : durée légale de conservation comptable ;
• données de contact : durée nécessaire au traitement de la demande ;
• données de réclamation : durée nécessaire à la gestion du litige ;
• données de mesure d’audience : durée conforme aux règles applicables ;
• cookies : durée indiquée dans la politique de cookies ou le bandeau de consentement.

Les durées exactes peuvent varier selon les obligations légales applicables.

11. Cookies et traceurs

Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs.

Certains cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du site.

D’autres cookies peuvent être utilisés pour mesurer l’audience, améliorer l’expérience utilisateur ou proposer des fonctionnalités complémentaires.

Lorsque la loi l’exige, ces cookies ne sont déposés qu’après consentement de l’utilisateur.

L’utilisateur peut accepter, refuser ou paramétrer les cookies via le bandeau prévu à cet effet, si celui-ci est mis en place.

Outil de gestion du consentement utilisé : [à compléter]

Outil de mesure d’audience utilisé : [à compléter]

12. Mesure d’audience

CEZAM peut utiliser un outil de mesure d’audience afin de comprendre l’utilisation du site.

Ces données permettent d’améliorer les pages, le parcours utilisateur et les performances du site.

Selon l’outil utilisé et sa configuration, un consentement peut être nécessaire.

Outil utilisé : [Matomo / Google Analytics / autre outil à compléter]

13. Sécurité des données

CEZAM met en place des mesures raisonnables pour protéger les données personnelles.

Ces mesures visent à éviter l’accès non autorisé, la perte, l’altération ou la divulgation des données.

Ces mesures peuvent inclure :

• l’utilisation d’un protocole HTTPS ;
• la limitation des accès aux données ;
• l’utilisation de mots de passe sécurisés ;
• la mise à jour régulière des outils techniques ;
• la sélection de prestataires fiables ;
• des sauvegardes ou mesures de protection adaptées.

Aucune mesure de sécurité ne permet toutefois de garantir une protection absolue.

14. Transfert des données hors Union européenne

CEZAM privilégie des prestataires situés dans l’Union européenne lorsque cela est possible.

Cependant, certains prestataires peuvent traiter des données en dehors de l’Union européenne.

Dans ce cas, CEZAM veille à ce que des garanties appropriées soient mises en place.

Ces garanties peuvent inclure des clauses contractuelles types ou tout autre mécanisme reconnu par la réglementation applicable.

Transferts hors Union européenne : [à compléter selon les prestataires utilisés]

15. Droits des utilisateurs

Conformément à la réglementation applicable, l’utilisateur dispose de plusieurs droits sur ses données personnelles.

Il peut notamment demander :

• l’accès à ses données ;
• la rectification de ses données ;
• l’effacement de ses données ;
• la limitation du traitement ;
• l’opposition au traitement ;
• la portabilité de ses données ;
• le retrait de son consentement lorsque le traitement repose sur le consentement.

Pour exercer ses droits, l’utilisateur peut contacter CEZAM à l’adresse suivante :

[email à compléter]

CEZAM pourra demander une preuve d’identité en cas de doute raisonnable sur l’identité du demandeur.

16. Réclamation auprès de la CNIL

Si l’utilisateur estime que ses droits ne sont pas respectés, il peut introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Site de la CNIL : https://www.cnil.fr/

17. Données des mineurs

Le service CEZAM ne s’adresse pas spécifiquement aux mineurs.

CEZAM ne collecte pas volontairement de données personnelles concernant des mineurs sans autorisation appropriée.

Si un parent ou représentant légal pense qu’un mineur a transmis des données personnelles, il peut contacter CEZAM pour demander leur suppression.

18. Modification de la Politique de confidentialité

CEZAM peut modifier la présente Politique de confidentialité à tout moment.

La version applicable est celle publiée sur le site au moment de la consultation.

En cas de modification importante, CEZAM pourra informer les utilisateurs par tout moyen approprié.

19. Contact

Pour toute question concernant la présente Politique de confidentialité, l’utilisateur peut contacter CEZAM :

Email : [email à compléter]
Téléphone : [numéro à compléter]
Site internet : https://cezam.co/