Mentions Légales
Conformément aux obligations applicables aux sites internet professionnels, les présentes mentions légales précisent l’identité de l’éditeur du site, les informations relatives à l’hébergement, ainsi que les conditions générales d’utilisation du site https://cezam.co/.
1. Éditeur du site
Le site https://cezam.co/ est édité par :
CEZAM
Statut juridique : [à compléter]
SIRET : [à compléter]
Numéro RCS / RM : [à compléter si applicable]
Capital social : [à compléter si applicable]
Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter si applicable]
Adresse du siège social : [à compléter]
Email : [email à compléter]
Téléphone : [numéro à compléter]
CEZAM propose un service de location temporaire de casiers sécurisés destinés au dépôt et à la récupération de clés.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est :
[nom du directeur de publication à compléter]
Le directeur de publication est responsable du contenu publié sur le site.
3. Hébergeur du site
Le site https://cezam.co/ est hébergé par :
[nom de l’hébergeur à compléter]
Forme juridique : [à compléter si connue]
Adresse : [adresse de l’hébergeur à compléter]
Téléphone : [numéro de téléphone de l’hébergeur à compléter]
Site internet : [site de l’hébergeur à compléter]
4. Conception et réalisation du site
Le site a été conçu et réalisé par :
[nom du prestataire ou de l’agence à compléter]
Site internet : [site du prestataire à compléter]
Email : [email du prestataire à compléter]
Cette section peut être supprimée si CEZAM ne souhaite pas mentionner le prestataire.
5. Accès au site
Le site https://cezam.co/ est accessible en principe 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.
Toutefois, CEZAM peut suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site pour des raisons de maintenance, de sécurité, de mise à jour ou de force majeure.
CEZAM ne peut pas garantir une disponibilité permanente du site.
6. Description du service
CEZAM propose un service de réservation en ligne de casiers sécurisés.
Ces casiers permettent notamment de déposer et de récupérer des clés, badges ou petits objets compatibles avec leur taille.
Après validation de la réservation et paiement, le client peut recevoir les informations nécessaires à l’utilisation du casier.
Ces informations peuvent notamment inclure un code d’accès, une confirmation de réservation et des instructions d’utilisation.
7. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site https://cezam.co/ et chacun de ses éléments sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Cela inclut notamment :
- les textes ;
- les images ;
- les illustrations ;
- les icônes ;
- les éléments graphiques ;
- le logo ;
- la structure du site ;
- les contenus éditoriaux ;
- les éléments visuels et techniques.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation non autorisée est interdite.
Toute utilisation totale ou partielle du site ou de ses contenus nécessite l’autorisation écrite préalable de CEZAM.
8. Marques et signes distinctifs
La marque CEZAM, son logo, son identité visuelle et ses signes distinctifs sont protégés.
Toute utilisation non autorisée est interdite.
Le fait de citer CEZAM ne donne aucun droit d’utilisation sur la marque, le logo ou les éléments graphiques associés.
9. Responsabilité
CEZAM s’efforce de fournir des informations exactes, claires et à jour sur le site.
Cependant, des erreurs, omissions ou informations obsolètes peuvent exister.
CEZAM ne peut pas garantir l’exactitude permanente de toutes les informations présentes sur le site.
L’utilisateur reste responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles.
CEZAM ne peut pas être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.
10. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
CEZAM ne contrôle pas ces sites externes.
CEZAM ne peut donc pas être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de données personnelles.
11. Données personnelles
CEZAM peut collecter des données personnelles dans le cadre de l’utilisation du site et de la gestion des réservations.
Ces données peuvent notamment être utilisées pour traiter les commandes, envoyer les confirmations, transmettre les codes d’accès et assurer le service client.
Pour plus d’informations, l’utilisateur peut consulter la Politique de confidentialité disponible sur le site.
Contact pour les questions liées aux données personnelles :
[email à compléter]
12. Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou traceurs.
Certains cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du site.
D’autres cookies peuvent servir à mesurer l’audience, améliorer l’expérience utilisateur ou proposer des fonctionnalités complémentaires.
Lorsque la loi l’exige, ces cookies sont soumis au consentement préalable de l’utilisateur.
L’utilisateur peut gérer ses préférences via le bandeau ou le module de consentement prévu à cet effet.
13. Conditions générales de vente
Les ventes et réservations réalisées sur le site sont encadrées par les Conditions Générales de Vente de CEZAM.
L’utilisateur est invité à les consulter avant toute commande.
14. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties chercheront d’abord une solution amiable.
À défaut d’accord amiable, les juridictions compétentes pourront être saisies conformément aux règles applicables.
15. Contact
Pour toute question concernant le site ou les présentes mentions légales, l’utilisateur peut contacter CEZAM :
Email : [email à compléter]
Téléphone : [numéro à compléter]
Site internet : https://cezam.co/